Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TM GROUPE STC
S.A. "SOCIETE STEPHANOISE DE COURSES ET LIVRAISONS - S.S.C.L."

Numéro de dépôt :
3121155
Date de dépôt :
07/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2011
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Présentation de la marque TM GROUPE STC

Déposée le 7 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) "SOCIETE STEPHANOISE DE COURSES ET LIVRAISONS - S.S.C.L." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TM GROUPE STC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-43 du 26 octobre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) "SOCIETE STEPHANOISE DE COURSES ET LIVRAISONS - S.S.C.L." domicilié(e) Rue du Rival, 42210 MONTROND LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 736 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERVE - VIRICEL - France.

La marque TM GROUPE STC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121155.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TM GROUPE STC est expirée depuis le 7 septembre 2011.

"SOCIETE STEPHANOISE DE COURSES ET LIVRAISONS - S.S.C.L." a également déposé les autres marques suivantes : FOREZ SANTE , FS GROUPE STC , MEDICAL 112


S.A. "SOCIETE STEPHANOISE DE COURSES ET LIVRAISONS - S.S.C.L." - Rue du Rival, 42210 MONTROND LES BAINS - France - SIREN 334736907


CABINET HERVE - VIRICEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-08

Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43

Transport, emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages. Distribution de journaux. Distribution d'eau et d'électricité. Exploitation de transbordeurs. Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires. Dépôt gardiennage d'habits. Location de réfrigérateurs. Locations de garages. Réservation de places de voyage.